PLU
PLU de la commune de Saléon approuvé
Rapport et conclusion du commissaire enquêteur
Le rapport et conclusion du commissaire enquêteur est téléchargeable :
Rapport CE PLU (532.72 Ko)
Conclusions du commissaire enquêteur
PLU de la commune de Saléon, enquête publique
Pièce A - Note introductive : Piece a note introductive 1 (729.24 Ko)
Pièce B - Pièces administratives : Piece b pieces administratives 4 (3.91 Mo)
Pièce C - Projet du PLU arrêté : Piece c page de garde et sommaire (1.67 Mo)
Pièce C Page de garde 1 (760.64 Ko)
Pièce C rapport de présentation (14.51 Mo)
Pièce C pièces 2 a 4 (12.06 Mo)
Pièce C pièces 5 à 5.5 (12.99 Mo)
Pièce C pièces 5.6 a 5.8.3 (13.65 Mo)
Pièce C pièces 5.8.4 a 5.8.6 (5.12 Mo)
Pièce C dossier CDPENAF (10.82 Mo)
Pièce D - Mention des textes régissant l’enquête publique : Piece d mention textes 1 (803.43 Ko)
Pièce E - Avis des personnes publiques associées et autorités spécifiques : Piece e avis ppa et public (12.14 Mo)
Pièce F - Avis électroniques : Piece f avis voie electronique (213.95 Ko)
Pièce G - Registre : Piece g registre d enquete (211.03 Ko)
Date de dernière mise à jour : 10/07/2018